MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse suivante : https://latelierbydelphine.com, est édité par :
PETOHUM PROD
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital social de 100,00 €
Siège social : 1 avenue de Guiraudis – 31330 Grenade – France
SIREN : 815 151 360
SIRET : 815 151 360 00022
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 815 151 360
Numéro de TVA intracommunautaire : FR90 815151360
Adresse e-mail : delphineddn27@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Monsieur Frédéric Dejean, en sa qualité de Président de la société PETOHUM PROD.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
LE WEB EN ROSE
6 Place Wilson
31000 Toulouse
France
Téléphone : 05 31 60 42 24
Site internet : www.lewebenrose.fr
4. Activité du site
Le site L’Atelier By Delphine a pour objet la présentation et la vente en ligne de produits, notamment des vêtements, accessoires et articles associés à l’univers de la boutique.
Le site peut également proposer la vente de billets, réservations ou inscriptions pour des ateliers, spectacles, événements ou animations organisés directement ou indirectement par L’Atelier By Delphine.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, visuels, graphismes, logos, icônes, vidéos, marques, noms commerciaux, éléments de design, arborescences et contenus éditoriaux, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de PETOHUM PROD, est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra constituer une contrefaçon et engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
6. Responsabilité
PETOHUM PROD s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, PETOHUM PROD ne peut garantir que les informations présentes sur le site soient exemptes d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. PETOHUM PROD ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement, de la disponibilité ou des pratiques de ces sites externes.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données, dit RGPD.
Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs destinés à assurer son bon fonctionnement, mesurer l’audience, améliorer l’expérience utilisateur ou proposer des contenus adaptés.
Conformément à la réglementation applicable, certains cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sans consentement préalable. Les autres cookies nécessitent le consentement de l’utilisateur. 
Les modalités d’utilisation des cookies sont précisées dans la Politique de cookies accessible sur le site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
